STRUCTURE DE SOUTENEMENT

Brevet européen · EP2864552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864552
Numéro de demande
EP13739152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E02D 29/02 (2006.01)
Priorité
FR 1201757 21.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/062910 20.06.2013
Publication PCT
WO2013/190052 27.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 11 nov. 2021

    Transféré

    Titulaire
    ARCO Diffusion, 1046 rue de la Centrale, 74190 Passy, France → SBJ & CO SA, Rue d'Italie 11, 1204 Genève
    Mandataire
    Erica Gatland, RWS Translations, Europa House, Chiltern Park Chiltern Hill, Chalfont St Peter, Bucks, SL9 9FG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 11.11.2021

  6. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

SBJ & CO SA

Rue d'Italie 11, 1204 Genève

Mandataire

Erica Gatland RWS Translations

Bucks, SL9 9FG, GB

Inventeur

LEGON, Michel

F-74700 Sallanches, FR

BAUD, Julien

F-74300 Magland, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.