GETRIEBE MIT DOPPELKUPPLUNG

Brevet européen · EP2864660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864660
Numéro de demande
EP12729881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2012
Publié
29 avr. 2015
Délivré
3 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/00 (2006.01)
F16H 3/091 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/002668 25.06.2012
Publication PCT
WO2014/000752 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

Volvo Lastvagnar AB

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

HEDMAN, Anders

S-442 67 Marstrand, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.