BEHÄLTER FÜR LATENTWÄRMESPEICHERMATERIAL

Brevet européen · EP2864729 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864729
Numéro de demande
EP13737449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F28D 20/02 (2006.01)
Priorité
NL 2009052 21.06.2012
WO PCT/NL2012/050544 01.08.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050445 21.06.2013
Publication PCT
WO2013/191554 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 27.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 17 oct. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 17.10.2024

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 22 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.10.2020

  8. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Autarkis B.V.

Ondernemersweg 2, 7451 PK Holten, NL

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

VAN DORP, Henk Willem

NL-2716 NL Zoetermeer, NL

VAN KEMPEN, Marcellus Henricus Gerardus

NL-7313 GC Apeldoorn, NL

SCHMITZ, Antonius Henricus Hubertus

NL-6061 CT Posterholt, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.