COMPOSITION COMPRENANT UN LIQUIDE IONIQUE SPECIFIQUE

Brevet européen · EP2864993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2864993
Numéro de demande
EP13733244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
13 avr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 11/60 (2013.01)
H01G 11/62 (2013.01)
//H01G 11/58 (2013.01)
//H01M 10/052 (2010.01)
//H01M 10/0568 (2010.01)
//H01M 10/0569 (2010.01)
Priorité
FR 1255918 22.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/062880 20.06.2013
Publication PCT
WO2013/190039 27.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Université François Rabelais

3 rue des Tanneurs B.p. 4103, 37041 Tours Cedex 1, FR

Inventeur

GALIANO, Hervé

F-37700 La Ville Aux Dames, FR

ANOUTI, Mérièm

F-37550 Saint Avertin, FR

TIMPERMAN, Laure

37320 Esvres/Indre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.