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Brevet européen · EP2865009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865009
Numéro de demande
EP13730280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
2 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/078 (2012.01)
H01L 31/0352 (2006.01)
H01L 31/0224 (2006.01)
H01L 31/18 (2006.01)
Priorité
GB 201211038 21.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/063071 21.06.2013
Publication PCT
WO2013/190128 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Norwegian University of Science and Technology (NTNU)

Sem Sælands vei 14, 7491 Trondheim, NO

Inventeur

FIMLAND, Bjørn-Ove

N-7036 Trondheim, NO

KIM, Dong Chul

N-7050 Trondheim, NO

WEMAN, Helge

CH-2024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.