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Brevet européen · EP2865076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865076
Numéro de demande
EP13765424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
22 août 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/16 (2006.01)
H02K 3/14 (2006.01)
Priorité
EP 12173166 22.06.2012
US 201261663447 P 22.06.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/055107 21.06.2013
Publication PCT
WO2013/190514 27.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

BRUSA Elektronik AG

Neudorf 14, 9466 Sennwald

Inventeur

STÖCK, Martin

9478 Azmoos

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.