Inhalator

Brevet européen · EP2865403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865403
Numéro de demande
EP14198936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2012
Publié
29 avr. 2015
Délivré
15 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201161452763 P 15.03.2011
Divisionnaire de
EP12711598
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

Hosemann, Michael

Cambridge, Cambridgeshire CB40DW, GB

Phillips, Desmond

Cambridge, Cambridgeshire CB40DW, GB

Ramble, David

Cambridge, Cambridgeshire CB40DW, GB

Reynolds, Sean

West Sussex, GU29 9AZ, GB

Vernon-Harcourt, Edward

West Sussex, Bn44 3 LG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.