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Brevet européen · EP2865468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2865468
- Numéro de demande
- EP13806626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B23B 27/00 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)B23B 27/20 (2006.01)B23B 51/00 (2006.01)B23C 5/10 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)B23P 15/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012139469 21.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/065181 31.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/190977 27.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 22 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 22.08.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.