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Brevet européen · EP2865468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865468
Numéro de demande
EP13806626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B23B 27/00 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
B23B 27/20 (2006.01)
B23B 51/00 (2006.01)
B23C 5/10 (2006.01)
B23K 26/00 (2014.01)
B23P 15/28 (2006.01)
Priorité
JP 2012139469 21.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/065181 31.05.2013
Publication PCT
WO2013/190977 27.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 22 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.08.2019

  6. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

YANO, Kazuya

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

SHIMADA, Hiroyuki

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

NAKAMAE, Kazuo

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

TANIGAWA, Yoshinori

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

YAMASHITA, Yoshikazu

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.