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Brevet européen · EP2865475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865475
Numéro de demande
EP12879458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2012
Publié
29 avr. 2015
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 7/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/066062 22.06.2012
Publication PCT
WO2013/190700 27.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22 Honnogahara 3-chome Toyokawa-shi, Aichi 442-0005, JP

Inventeur

SATOH Toshihiro

Toyokawa-shi Aichi 442-0005, JP

YAMAMOTO Hironori

Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP

HARADA Kazumitsu

Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.