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Brevet européen · EP2865560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2865560
- Numéro de demande
- EP14194807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2012
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/10 (2006.01)B60R 7/04 (2006.01)B60G 3/20 (2006.01)B60G 7/00 (2006.01)B60G 7/02 (2006.01)B62D 21/18 (2006.01)B62D 23/00 (2006.01)B62D 33/027 (2006.01)B60P 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201161442071 P 11.02.2011US 201213370139 09.02.2012
- Divisionnaire de
- EP12706374
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
Kinsman, Anthony, J
Minnesota, MN 55092, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.