Behälter zur Materialaufbewahrung

Brevet européen · EP2865609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865609
Numéro de demande
EP14190546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
29 avr. 2015
Délivré
7 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65D 77/06 (2006.01)
B65D 65/46 (2006.01)
Priorité
US 96743 P 12.09.2008
Divisionnaire de
EP13171258
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Eco.logic Brands Inc.

550 Carnegie Street,, Manteca, CA 95337, US

Inventeur

Graham, Romeo

Ottawa, Ontario K1Y1T9, CA

Corbett, Julie

Oakland, CA California 94610, US

Watters, Robert

Ottawa, Ontario K2A 1X6, CA

Sirois, Michael

Ottawa, Ontario K1Y 3R9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.