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Brevet européen · EP2865610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2865610
- Numéro de demande
- EP13807225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/32 (2006.01)B65D 83/62 (2006.01)B65D 83/68 (2006.01)A45D 19/02 (2006.01)B65D 83/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012141093 22.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066955 20.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/191248 27.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KONNO, Yoshihiro
Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP
KOMODA, Takeshi
Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP
OZAWA, Kazuma
Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.