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Brevet européen · EP2865610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865610
Numéro de demande
EP13807225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
30 déc. 2020
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/32 (2006.01)
B65D 83/62 (2006.01)
B65D 83/68 (2006.01)
A45D 19/02 (2006.01)
B65D 83/38 (2006.01)
Priorité
JP 2012141093 22.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/066955 20.06.2013
Publication PCT
WO2013/191248 27.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

KONNO, Yoshihiro

Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP

KOMODA, Takeshi

Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP

OZAWA, Kazuma

Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP

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