NEUARTIGES INDANSULFAMIDDERIVAT

Brevet européen · EP2865663 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865663
Numéro de demande
EP13807707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2013
Publié
29 avr. 2015
Délivré
5 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C07C 307/08 (2006.01)
A61K 31/18 (2006.01)
A61K 31/277 (2006.01)
A61P 25/08 (2006.01)
Priorité
US 201261662626 P 21.06.2012
US 201261709737 P 04.10.2012
US 201361751331 P 11.01.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/066623 17.06.2013
Publication PCT
WO2013/191144 27.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Inventeur

KAZUTA Yuji

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

WATANABE Toru

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

SORIMACHI Keiichi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

SAITO Minako

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

KITA Yoichi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

TANAKA Toshiaki

Tokyo 112-8088, JP

HIGASHIYAMA Hiroyuki

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

HANADA Takahisa

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

TERAMOTO Tetsuyuki

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

KOSASA Takashi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

ISHIKAWA Yukio

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.