NEUARTIGES INDANSULFAMIDDERIVAT
Brevet européen · EP2865663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2865663
- Numéro de demande
- EP13807707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07C 307/08 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)A61K 31/277 (2006.01)A61P 25/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201261662626 P 21.06.2012US 201261709737 P 04.10.2012US 201361751331 P 11.01.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066623 17.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/191144 27.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Tokyo 112-8088, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.