BOGENARTIGE VERDAMPFUNGSQUELLE
Brevet européen · EP2865783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2865783
- Numéro de demande
- EP13806135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/24 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012139078 20.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066088 11.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/191038 27.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
Kobe-Shi Hyogo 651-2271, JP
Kobe-Shi Hyogo 651-2271, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.