KUGELSCHRAUBE
Brevet européen · EP2865922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2865922
- Numéro de demande
- EP13806918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2013
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/24 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)F16J 15/18 (2006.01)F16J 15/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012141417 22.06.2012JP 2013027412 15.02.2013JP 2013064485 26.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066662 18.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/191157 27.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
Yamatokoriyama-shi Nara 639-1085, JP
Yamatokoriyama-shi Nara 639-1085, JP
Yamatokoriyama-shi Nara 639-1085, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.