Vorrichtung zur Einstellung des Wassers in einer Dusche oder Bad oder Küchenwaschbecken
Brevet européen · EP2865929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2865929
- Numéro de demande
- EP14155396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2014
- Publié
- 29 avr. 2015
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 31/08 (2006.01)F16K 21/06 (2006.01)F16K 31/385 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13190336 25.10.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.07.2022
- 29 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.07.2022
2 entrées antérieures
- 25 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 25.04.2017
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Titulaire
6534 San Vittore
Mandataire
Inventeur
6534 San Vittore
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.