LED-Beleuchtungsvorrichtung mit modularem optischem System

Brevet européen · EP2865939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2865939
Numéro de demande
EP14003569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2014
Publié
29 avr. 2015
Délivré
27 juin 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 13/02 (2006.01)
F21V 13/04 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
IT MI20131756 22.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

GEWISS S.p.A.

Via Alessandro Volta, 1, 24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT

Inventeur

Bosatelli, Domenico

24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.