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Brevet européen · EP2866552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2866552
Numéro de demande
EP13809097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
4 mars 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 23/095 (2006.01)
Priorité
FI 20125737 28.06.2012
Demande PCT
PCT/FI2013/050686 20.06.2013
Publication PCT
WO2014/001629 03.01.2014
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

KAATRASALO, Tero

74200 Vieremä, FI

KOHIO, Toni

74200 Vieremä, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.