ELEKTRONISCHE TEXTILANORDNUNG

Brevet européen · EP2866596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2866596
Numéro de demande
EP13739954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
19 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A41D 13/12 (2006.01)
A61B 5/0408 (2006.01)
A61N 1/00 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 12174367 29.06.2012
US 201261666623 P 29.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/063861 01.07.2013
Publication PCT
WO2014/001577 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 2 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.12.2016

  7. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Smart Solutions Technologies, S.L.

C/Sierra de Cazorla, 1, 2a planta. Edificio Cimaga, 28290 Las Matas (Madrid), ES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MACIA BARBER, Agustin

28250 Torrelodones (Madrid), ES

LLORCA JUAN, Daniel

63017 Porta San Giorgio, IT

VICENTE RENGEL, Christian

46200 Paiporta (Valencia), ES

GONZALVEZ MUNOZ, Borja

28290 Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.