HAUSHALTSBÜRSTE ODER KÖRPERPFLEGEBÜRSTE MIT GESPRITZTEN BORSTEN
Brevet européen · EP2866611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2866611
- Numéro de demande
- EP13725916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A46D 3/00 (2006.01)A46B 3/00 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29C 45/33 (2006.01)A46B 1/00 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A46B 9/12 (2006.01)A46D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12004915 02.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001482 17.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/005662 09.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 10 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.12.2020
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.