GRILL
Brevet européen · EP2866623 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2866623
- Numéro de demande
- EP13729335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 8 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- CH 9012012 27.06.2012CH 13722012 16.08.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062485 17.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001115 03.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 22 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2018
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.