MONITOR MIT ELEKTRONISCHER AUSRICHTUNG
Brevet européen · EP2866651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2866651
- Numéro de demande
- EP13809703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 5/103 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)G06F 19/00 (2011.01)G01C 17/38 (2006.01)A61B 17/56 (2006.01)
- Priorité
- AU 2012902752 28.06.2012AU 2013204920 12.04.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2013/000713 28.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/000053 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.12.2017
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
Brookvale, New South Wales 2100, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.