VERSTOPFUNGSENTFERNUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2866690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2866690
Numéro de demande
EP13809733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
1 août 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/221 (2006.01)
Priorité
US 201261665280 P 27.06.2012
US 201313844148 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/048322 27.06.2013
Publication PCT
WO2014/004910 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

Microvention, Inc.

1311 Valencia Avenue, Tustin, CA 92780, US

Inventeur

BOWMAN, Heath

Trabuco Canyon, CA 92679, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.