WINKELVERSTELLBARE KNOCHENFIXATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2866706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2866706
- Numéro de demande
- EP13735166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201213534831 27.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/047884 26.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/004668 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 26 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Chester, Pennsylvania 19380, US
4500 Zuchwil
West Chester, Pennsylvania 19380, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.