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Brevet européen · EP2866745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2866745
Numéro de demande
EP13739320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
4 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 201261666335 P 29.06.2012
Demande PCT
PCT/US2013/048973 01.07.2013
Publication PCT
WO2014/005154 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

  8. 4 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, LLC

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

LAURENCE, Lawton

West Chester, Pennsylvania 19380, US

SAIDHA, Sean

CH-4436 Oberdorf

WHITE, Michael

CH-4436 Oberdorf

PERRI, Brian Regis

Los Angeles, California 90048, US

SIDDIQUE, Khawar Mohammad

Los Angeles, California 90048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.