ISOLATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2866767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2866767
- Numéro de demande
- EP13825053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61G 10/00 (2006.01)A61G 12/00 (2006.01)E04H 1/12 (2006.01)E04H 15/50 (2006.01)E04H 3/08 (2006.01)
- Priorité
- AU 2012903331 02.08.2012
- Demande PCT
- PCT/AU2013/000846 01.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/019022 06.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
Ninderry, Queensland 4561, AU
Buderim, Queensland 4556, AU
Ninderry, Queensland 4561, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.