ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2866781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2866781
- Numéro de demande
- EP13733438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/9789 (2017.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)C11D 9/26 (2006.01)C11D 9/38 (2006.01)C11D 13/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 201211531 29.06.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051700 27.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001806 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
CONSTANTINE, Margaret Joan
Poole Dorset BH14 0QB, GB
AMBROSEN, Helen Elizabeth
Wimborne Dorset BH21 2FB, GB
CONSTANTINE, Mark
Poole Dorset BH14 0QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.