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Brevet européen · EP2866858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2866858
Numéro de demande
EP13732197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/44 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 12175344 06.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/063724 28.06.2013
Publication PCT
WO2014/005953 09.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

CROSS, David

Hertfordshire Letchworth Hertfordshire SG6 2AR, GB

JENNINGS, Douglas Ivan

Herts Hertfordshire SG8 7XU, GB

HENDERSON, Charley

Cambridge Cambridgeshire CB1 2PF, GB

McGINLEY, Ryan Anthony

Cambridge Cambridgeshire CB1 3RR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.