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Brevet européen · EP2866869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2866869
Numéro de demande
EP13810689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
7 mars 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
G01L 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201261666367 P 29.06.2012
Demande PCT
PCT/AU2013/000695 27.06.2013
Publication PCT
WO2014/000039 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

ResMed Limited

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

CAPPELLI, Joel

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

TARAKCI, Cem

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

KENYON, Barton John

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.