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Brevet européen · EP2866876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2866876
- Numéro de demande
- EP13810314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 31/00 (2006.01)A61M 29/02 (2006.01)A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201213538758 29.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/044035 04.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/003987 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
San Leandro, California 94577, US
Pleasanton, California 94566, US
San Francisco, California 94110, US
San Francisco, California 94117, US
Livermore, California 94550, US
San Jose, California 95132, US
Oakland, California 94606, US
Fremont, California 94536, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.