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Brevet européen · EP2867027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2867027
Numéro de demande
EP13733444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
GB 201211573 29.06.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051717 28.06.2013
Publication PCT
WO2014/001816 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

The Technology Partnership Plc

The Technology Partnership PLC

Melbourn Science Park Cambridge Road Melbourn, Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB

Inventeur

HATFIELD, Stuart

Cambridge Cambridgeshire CB4 2NU, GB

BROWN, Peter James

Cambridge Cambridgeshire CB4 3QH, GB

POLIJANCZUK, Andrew Victor

Hemingford Grey PE28 9DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.