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Brevet européen · EP2867151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2867151
- Numéro de demande
- EP13732136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12174282 29.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063336 26.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001372 03.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
ZAPF, Volker
CH-6012 Obernau
BÜRGI, Philipp
12157 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.