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Brevet européen · EP2867207 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2867207
Numéro de demande
EP13734248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C07D 211/60 (2006.01)
A61K 31/45 (2006.01)
A61P 19/00 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Priorité
US 201261665951 P 29.06.2012
US 201361779099 P 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/046684 20.06.2013
Publication PCT
WO2014/004229 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

  7. 9 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

SCHIFFLER, Matthew Allen

Indianapolis, Indiana 46206-6288, US

YORK, Jeremy Schulenburg

Indianapolis, Indiana 46206-6288, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.