POLYMERBLEND UMFASSEND PROPYLEN-BASIERTES ELASTOMER UND POLYPROPYLEN RANDOM COPOLYMER
Brevet européen · EP2867297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2867297
- Numéro de demande
- EP13732436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08L 23/16 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 12174475 29.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/063056 21.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001224 03.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 7 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 28 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.