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Brevet européen · EP2867516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2867516
- Numéro de demande
- EP13812957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/12 (2006.01)F16L 37/56 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/16 (2006.01)F02M 25/08 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)//F16L 37/098 (2006.01)
- Priorité
- US 201261667113 P 02.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/049171 02.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/008318 09.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
IGNACZAK, Brian, T.
Rochester, MI 48307, US
PETERSON, David, Charles
Ortonville, MI 48462, US
DENDEL, Jason, Earl
Sterling Heights, MI 48310, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.