SELBSTSCHLIESSENDES BEFESTIGUNGSELEMENT
Brevet européen · EP2867548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2867548
- Numéro de demande
- EP13809222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 37/04 (2006.01)F16B 39/282 (2006.01)F16B 37/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201261666383 P 29.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/048509 28.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/004989 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 22 déc. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Osborn, Douglas, 2048 Grandview Road, Decorah, Iowa 52101, Etats-Unis d'Amérique, Blaess, Donald K., 618 Gillette Avenue, Cresco, Iowa 52136, Etats-Unis d'Amérique, Infastech Intellectual Properties Pte. Ltd., 8 Marina Boulevard 05-02, Marina Bay Financial Centre Tower 1, Singapore 018981, Singapour, Dayton, Lionel, 1301 Kerr Drive, Decorah, Iowa 52101-1802, Etats-Unis d'Amérique, Wang, Arnold, No. 57 Minsheng St., Guanmia Dist., Tainan 718, Taïwan, Phua, Cheng Siong, 18 Daffodil Drive, Singapore 579065, Singapour → Infastech Intellectual Properties Pte. Ltd., 8 Marina Boulevard 05-02, Marina Bay Financial Centre Tower 1, Singapore 018981, Singapour
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
DAYTON, Lionel
Decorah, Iowa 52101-1802, US
WANG, Arnold
Tainan 718, TW
PHUA, Cheng Siong
Singapore 579065, SG
BLAESS, Donald K.
Cresco, Iowa 52136, US
OSBORN, Douglas
Decorah, Iowa 52101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.