MEHRTEILIGER TOLERANZRING
Brevet européen · EP2867553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2867553
- Numéro de demande
- EP13734822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 1/08 (2006.01)B25J 17/02 (2006.01)F16C 35/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201261666352 P 29.06.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051730 28.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/001818 03.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
KAMIYA, Yoshinori
Suwa-gun. Nagano 391-0115, JP
KINOSHITA, Yosuke
Chino-shi, Nagano 391-0213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.