SCHALLDÄMPFER FÜR EINE HANDFEUERWAFFE

Brevet européen · EP2867607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2867607
Numéro de demande
EP12729664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2012
Publié
6 mai 2015
Délivré
10 août 2016
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F41A 21/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/062616 28.06.2012
Publication PCT
WO2014/000805 03.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Steindl, Andreas

3430 Tulln, AT

Inventeur

FISCHER,Oliver

A-6850 Dornbirn, AT

LOITZ, Christian

A-6911 Lochau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.