PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN MICROCIRCUIT SANS CONTACT
Brevet européen · EP2867831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2867831
- Numéro de demande
- EP13725722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- FR 1201866 02.07.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/050982 03.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/006286 09.01.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 9 avr. 2026
Inventeur
- Inventeur
- PIC, Pierre, Chemin Pelangari, 13600 Ceyreste, France, BOIRON, Ghislain, Ovide 407, La Parade, 1600 Route des Milles, 13090 Aix en Provence, France → BOIRON, Ghislain, Ovide 407, La Parade, 1600 Route des Milles, 13090 Aix-en-Provence, France, PIC, Pierre, Chemin Pelangari, 13600 Ceyreste, France
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- WISeKey Semiconductors, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 Meyreuil, France → SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL, France
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL, France → SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 Meyreuil
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 13 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 Meyreuil → SEALSQ France, Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - Bât. A, 13590 MEYREUIL, France
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 27 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
3 entrées antérieures
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Titulaire
13590 MEYREUIL, FR
Inventeur
13090 Aix-en-Provence, FR
13600 Ceyreste, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.