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Brevet européen · EP2867923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2867923
Numéro de demande
EP12730212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2012
Publié
6 mai 2015
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/062497 27.06.2012
Publication PCT
WO2014/000793 03.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Teledyne Dalsa B.V.

High Tech Campus 27, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

BOSIERS, Jan

Edegem 2650, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.