Stoffgemische
Brevet européen · EP2868209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2868209
- Numéro de demande
- EP13191008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A23L 9/10 (2016.01)A23L 27/30 (2016.01)A23L 2/60 (2006.01)A23L 27/00 (2016.01)A23G 4/10 (2006.01)A23G 4/06 (2006.01)A61Q 11/00 (2006.01)A23G 3/36 (2006.01)A23C 9/13 (2006.01)A23C 9/154 (2006.01)A23G 3/42 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A23L 27/20 (2016.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
Glaubitz, Gerald
37671 Höxter, DE
Ley, Jakob
37603 Holzminden, DE
Schäfer, Uwe
31868 Ottenstein, DE
Paetz, Susanne
37671 Höxter, DE
Krammer, Gerhard
37603 Holzminden, DE
Riess, Thomas
37603 Holzminden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.