Phasenänderung und Formänderungsmaterialien

Brevet européen · EP2868299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2868299
Numéro de demande
EP14192528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2010
Publié
6 mai 2015
Délivré
10 août 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/02 (2006.01)
A61F 7/12 (2006.01)
A61N 1/40 (2006.01)
A61F 2/91 (2013.01)
A61N 7/00 (2006.01)
Priorité
US 275068 P 24.08.2009
US 275071 P 24.08.2009
US 275089 P 24.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

NEW PHASE LTD

13 Rehov Hatzor, 4030000 Kfar Yona, IL

Inventeur

Perevalov, Valery

44405 Kfar Saba, IL

Hof, Refael

40300 Kfar Yona, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.