INJIZIERBARE FORMULIERUNG
Brevet européen · EP2868318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2868318
- Numéro de demande
- EP13781458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 avr. 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 6 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/496 (2006.01)A61K 9/10 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/08 (2006.01)A61K 47/22 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)
- Priorité
- US 201261636932 P 23.04.2012US 201361791896 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/061950 23.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/161830 31.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
Osaka-shi Osaka 541-0045, JP
Osaka-shi Osaka 541-0045, JP
Osaka-shi Osaka 541-0045, JP
Osaka-shi Osaka 541-0045, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.