Belüftungsvorrichtung
Brevet européen · EP2868368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2868368
- Numéro de demande
- EP14188888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2014
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01F 3/04 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)C02F 3/20 (2006.01)
- Priorité
- IE 20130315 14.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 6 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 26 juil. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 4 juil. 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 24 juin 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
8 entrées antérieures
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 juil. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.07.2021
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 25 juil. 2020
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.07.2020
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
County Limerick, IE
County Limerick, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.