SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2868430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2868430
Numéro de demande
EP13810102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
31 janv. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012159032 28.06.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/065182 31.05.2013
Publication PCT
WO2014/002684 03.01.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

KAJI, Kenta

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

YOSHIMURA, Gaku

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

YAMAMOTO, Kohei

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.