Scheibenwischersystem

Brevet européen · EP2868537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2868537
Numéro de demande
EP13400025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
8 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60S 1/34 (2006.01)
B60S 1/38 (2006.01)
B60S 1/42 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

  7. 8 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

AIRBUS HELICOPTERS DEUTSCHLAND GmbH

86609 Donauwörth, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Miller, Vitali

D-86842 Türkheim, DE

Luik, Roland

D-91634 Wilburgstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.