SCHIFF
Brevet européen · EP2868569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2868569
- Numéro de demande
- EP13809296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 35/54 (2006.01)B63B 43/06 (2006.01)B63B 11/00 (2006.01)B63B 11/02 (2006.01)B63B 13/00 (2006.01)B63B 43/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012144769 27.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/067511 26.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/003055 03.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Inventeur
ONZUKA, Masanori
Tokyo 108-8215, JP
YAMATO, Kuniaki
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.