Verschlussvorrichtung

Brevet européen · EP2868768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2868768
Numéro de demande
EP13005128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2013
Publié
6 mai 2015
Délivré
16 juin 2021
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/22 (2006.01)
C23C 14/50 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  4. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Churerstrasse 120, 8808 Pfäffikon

Inventeur

Kurapov, Denis

8880 Walenstadt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.