Spültischanordnung

Brevet européen · EP2868818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2868818
Numéro de demande
EP14190834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
6 mai 2015
Délivré
19 sept. 2018
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/186 (2006.01)
E03C 1/18 (2006.01)
A47J 47/20 (2006.01)
Priorité
DE 202013104890 U 31.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

Naber Holding GmbH & Co. KG

Enschedestrasse 24, 48529 Nordhorn, DE

Inventeur

Keller, Lisa

07747 Jena, DE

Naber, Hans-Joachim

48527 Nordhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.