Aufsetzkranz oder Zarge für eine anscharnierte Lichtkuppelklappe und / oder Rauchabzugseinrichtung
Brevet européen · EP2868832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2868832
- Numéro de demande
- EP13191132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2013
- Publié
- 6 mai 2015
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04D 13/03 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 15 déc. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.12.2023
- 15 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- JET Tageslicht und RWA GmbH, Weidehorst 28, 32609 Hüllhorst, Allemagne → VKR Holding A/S, Breeltevej 18, 2970 Hørsholm, Danemark
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 25.10.2016
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
32549 Bad Oeynhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.